N° W781003330 - A.S.P.E.R.O.
Mis à jour le 2015-05-23
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Adresse :
20 rue de la Tourelle
Date de création :
2011-07-18
Date de publication :
2011-08-06
Date de déclaration :
2014-11-21
Position :
Active
Objet :
protéger, préserver et valoriser les patrimoines naturels, historiques, forestiers et les espaces agricoles qui font la spécificité du village d'Orgerus (78910), en veillant à un développement maîtrisé, harmonieux et équilibré du village ; protéger le cadre de vie des Orgerussiens contre toute pollution visuelle, auditive, olfactive et autres, de tout projet pouvant nuire d'une part, à l'environnement, compte-tenu de la qualité et de la sensibilité du milieu naturel, et/ou d'autre part, à la tranquillité publique ou à la santé publique ; prendre position sur tous sujets concernant l'environnement, le patrimoine et l'urbanisme, dans la commune d'Orgerus (78) et la communauté de communes à laquelle elle appartient ; enfin, de mettre en oeuvre tous moyens et toutes mesures concourant à la protection de l'intérêt collectif ou individuel de ses adhérents, y compris devant les juridictions de l'ordre judiciaire ou administratif
Déclarant :
20 RUE DE LA TOURELLE
78910 ORGERUS
