N° W783002075 - COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES AGENTS
Mis à jour le 2019-01-10
:
Hôtel de Ville
Date de création :
1974-03-24
Date de publication :
1974-04-12
Date de déclaration :
2018-12-20
Position :
Active
Objet :
instituer, en faveur du personnel toutes formes d'aides jugées opportunes : financières, matérielles, sportives ou culturelles
Déclarant :
PICHARD Sylvie
MAIRIE D'ORGEVAL
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78630 ORGEVAL